Conditions Générales d'Utilisation
Les présentes CGU régissent l'utilisation de Veine, plateforme communautaire dédiée à la gemmologie.
Article 1 — Objet
Veine combine une encyclopédie collaborative, un fil de publications et une messagerie entre utilisateurs autour de la gemmologie.
Article 2 — Accès au site
L'encyclopédie est accessible librement. La création de compte est nécessaire pour publier, échanger des messages ou proposer des modifications.
Article 3 — Comptes utilisateurs
Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée depuis son compte.
Article 4 — Contenu publié par les utilisateurs
En publiant du contenu, l'utilisateur garantit détenir les droits nécessaires et que ce contenu n'est ni illicite, ni trompeur, ni contraire à l'ordre public.
Article 5 — Vérification de compte et badges de confiance
Les badges de confiance reposent sur une vérification manuelle de documents fournis volontairement. Un badge ne constitue pas une garantie contractuelle de Veine sur la qualité ou l'authenticité des gemmes présentées.
Article 6 — Contenu de l'encyclopédie
Les fiches sont fournies à titre informatif. Veine s'efforce d'assurer leur exactitude mais ne garantit pas l'absence d'erreur.
Article 7 — Comportement attendu
Il est interdit d'usurper une identité, de publier du contenu illicite, de harceler d'autres utilisateurs ou de contourner les systèmes de sécurité du site.
Article 8 — Responsabilité
Veine agit en tant qu'hébergeur de contenu généré par les utilisateurs et n'est pas éditeur des publications déposées par ces derniers, sauf modération a posteriori.
Article 9 — Modification des CGU
Veine peut modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle.
Article 10 — Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents.